Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5961 textes

Publié le 25/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2010-060517 du 23 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060517 du 23 novembre 2010 relative à la désignation de sept agents et à la radiation de quatre agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 26/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité de Flamanville 1, 2 et 3, Civaux, Golfech, Belleville-sur-Loire, Chinon, Dampierre-en-Burly, et Saint-Laurent-des-Eaux

Publié le 30/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0198 de l’ASN du 9 novembre 2010

Décision n° 2010-DC-0198 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2010 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à procéder à la mise en service par étapes de l’atelier STELLA, implanté dans le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 35 dénommée zone de gestion des effluents liquides radioactifs du centre d’études nucléaires de Saclay (Essonne)

Publié le 30/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0199 de l’ASN du 9 novembre 2010

Décision n° 2010-DC-0199 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2010 fixant les prescriptions à caractère technique pour l’installation nucléaire de base n° 35 exploitée par le CEA sur le centre de Saclay (Essonne)

Publié le 02/02/2011

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2010-DL-0017 de l’ASN du 9 novembre 2010

Délibération n° 2010-DL-0017 de l’ASN relative à l'avis du groupe permanent d'experts en radioprotection portant sur « Les évolutions souhaitables pour les fonctions et la formation des Personnes compétentes en radioprotection ».

Publié le 06/12/2010

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2010-AV-0100 du 4 novembre 2010 de l’ASN

Avis n° 2010-AV-0100 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 novembre 2010 sur la poursuite d’exploitation du réacteur n°1 de la centrale nucléaire du Tricastin après 30 années de fonctionnement.

Publié le 22/03/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2010-AV-0099 du 28 octobre 2010 de l’ASN

Avis n° 2010-AV-0099 du 28 octobre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur les masters spécialisés en physique des rayonnements ionisants et dosimétrie des applications médicales admis comme prérequis pour l’inscription aux épreuves de sélection du diplôme de qualification en physique radiologique et médicale délivré par l’Institut national des sciences et techniques nucléaires.

Publié le 17/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0196 de l’ASN du 26 octobre 2010

Décision n° 2010-DC-0196 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2010 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) les prescriptions relatives à la mise à l’arrêt définitif et au démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 32 (Atelier de technologie du plutonium) sur le site de Cadarache, situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 17/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0197 de l’ASN du 26 octobre 2010

Décision n° 2010-DC-0197 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2010 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) les prescriptions relatives à la mise à l’arrêt définitif et au démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 54 (Laboratoire de purification chimique) sur le site de Cadarache, situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 16/12/2010

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2010-AV-0098 du 26 octobre 2010 de l’ASN

Avis n° 2010-AV-0098 du 26 octobre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur les projets d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »), l’arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires et l’arrêté du 18 juillet 2000 modifié relatif au transport et à la manutention des matières dangereuses dans les ports maritimes

Publié le 16/09/2010

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2010-DL-0015 de l’ASN du 14 septembre 2010

Délibération n° 2010-DL-0015 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2010 relative au plafond d’emplois autorisé et à a part du budget de l’ASN comprise dans l’action 9 « Contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection » du programme 181 « Prévention des risques »

Publié le 03/09/2010

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2010- DL-0014 de l’ASN du 24 août 2010

Délibération n° 2010- DL-0014 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 août 2010 relative à l’adoption du règlement intérieur du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 26/08/2010

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEU-2010-042455 du 30 juillet 2010 de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2010-042455 du 30 juillet 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant transfert d’agrément d'organismes mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique (APAVE ALSACIENNE SAS).