Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5961 textes

Publié le 28/01/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0205 de l’ASN du 4 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0205 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n° 116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague

Publié le 28/01/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0206 de l’ASN du 4 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0206 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 portant prescriptions relatives au colis substitutif au bitumage des boues de l’atelier STE2 de l’usine de La Hague, dénommé colis C5

Publié le 17/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0203 de l'ASN du 14 décembre 2010

Décision n° 2010-DC-0203 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2010 relative aux modalités de mise en œuvre du système d’autorisations internes de l’établissement AREVA NC de La Hague.

Publié le 24/04/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2010-AV-0104 de l’ASN du 14 décembre 2010

Avis n° 2010-AV-0104 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2010 relatif aux projets de décret et d’arrêté pris pour l'application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs

Publié le 08/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0200 de l’ASN du 7 décembre 2010

Décision n° 2010-DC-0200 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 décembre 2010 relative à la prise d’effet du changement d’exploitant de l’installation nucléaire de base n° 151, sur le site nucléaire de Marcoule, commune de Chusclan (Gard)

Publié le 08/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0201 de l’ASN du 7 décembre 2010

Décision n° 2010-DC-0201 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 décembre 2010 relative à des prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base n° 151, sur le site nucléaire de Marcoule, commune de Chusclan (Gard)

Publié le 14/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2010-DC-0202 de l’ASN du 7 décembre 2010

Décision n° 2010-DC-0202 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 décembre 2010 autorisant Electricité de France à procéder aux opérations de démantèlement du circuit primaire de la caverne du réacteur, hormis le démantèlement de la cuve, de l’installation nucléaire de base n° 163 dénommée centrale nucléaire des Ardennes située sur le territoire de la commune de Chooz (département des Ardennes)

Publié le 12/01/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2010-AV-0103 du 3 décembre 2010 de l’ASN

Avis n° 2010-AV-0103 du 3 décembre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection dans le domaine civil

Publié le 02/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2010-060539 du 30 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060539 du 30 novembre 2010 relative à la désignation de dix inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de dix-sept inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de treize inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 26/11/2010

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2010-061293 du 26 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-061293 du 26 novembre 2010 relative à la désignation de 8 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 11 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection