Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5974 textes

Publié le 20/04/2020

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEP-2020-022687 du Président de l’ASN du 17 avril 2020

Décision n° CODEP-DEP-2020-022687 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples implantés dans le périmètre d’une installation nucléaire de base (ASAP)

Publié le 20/04/2020

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEP-2020-023140 du Président de l’ASN du 17 avril 2020

Décision n° CODEP-DEP-2020-023140 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples implantés dans le périmètre d’une installation nucléaire de base (APAVE)

Publié le 20/04/2020

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEP-2020-023147 du Président de l’ASN du 17 avril 2020

Décision n° CODEP-DEP-2020-023147 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples implantés dans le périmètre d’une installation nucléaire de base (Bureau Veritas Exploitation)

Publié le 10/04/2020

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2020-024417 du président de l’ASN du 10 avril 2020

Décision CODEP-CLG-2020-024417 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 avril 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 10/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-024384 du Président de l’ASN du 9 avril 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-024384 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2020 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne de la centrale nucléaire de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115)

Publié le 10/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2020-014071 du Président de l'ASN du 9 avril 2020

Décision n° CODEP-DRC-2020-014071 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2020 autorisant Orano Cycle à modifier de manière notable le référentiel de sûreté de l’installation nucléaire de base n° 151, dénommée Melox

Publié le 08/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-024167 du Président de l’ASN du 08 avril 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-024167 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 08 avril 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 127)