Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5952 textes

Publié le 25/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-028183 du président de l’ASNR du 24 septembre 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-028183 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 24 septembre 2025 autorisant Électricité de France (EDF) à procéder à la rénovation des corps d’échanges des aéroréfrigérants des réacteurs 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse et à l’hygiénisation des déchets potentiellement pathogènes associés

Publié le 06/10/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-012 de l’ASNR du 23 septembre 2025

Avis n° 2025-AV-012 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 septembre 2025 sur les fondements techniques de l’évaluation des coûts afférents au projet de centre de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde Cigéo

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-060634 du Président de l’ASNR du 3 octobre 2025

Décision no CODEP-CAE-2025-060634 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 octobre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n°2 du centre nucléaire de production d’électricité de Penly (INB n°140)

Publié le 19/09/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision N° CODEP-DTS-2025-056411 du président de l'ASNR du 18/09/2025

Décision N° CODEP-DTS-2025-056411 du 18/09/2025 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société CURIUM PET FRANCE pour son établissement de Paris

Publié le 19/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-055899 du président de l’ASNR du 17 septembre 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-055899 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 17 septembre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n°88)

Publié le 06/11/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-056576 du président de l’ASNR du 12 septembre 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-056576 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 12 septembre 2025 portant nomination des membres de la commission d’éthique et de déontologie, du référent pour les lanceurs d’alertes internes et du référent laïcité

Publié le 11/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-005000 du président de l'ASNR du 11 septembre 2025

Décision nº CODEP-DRC-2025-005000 du 11 septembre 2025 du président de l'Autorité de la sûreté nucléaire et de la radioprotection autorisant la modification des installations nucléaires de base nos 116 et 117 de La Hague portant sur la réception, le déchargement, l’entreposage et le traitement d’assemblages combustibles de type UOX et MOX irradiés dans le réacteur à eau lourde japonais FUGEN

Publié le 15/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DTS-2025-052022 du Président de l’ASNR du 11 septembre 2025

Décision no CODEP-DTS-2025-052022 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 septembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base no 37A (STD), n° 56 (Parc d’emballages), n° 156 (CHICADE) et n° 164 (CEDRA)