Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5952 textes

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-060886 du président de l’ASNR du 3 octobre 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-060886 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 octobre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur EPR de Flamanville (INB n° 167)

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-060288 du président de l’ASNR du 2 octobre 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-060288 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 octobre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur no1 du centre nucléaire de production d’électricité de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2025-060878 du président de l’ASNR du 2 octobre 2025

Décision n° CODEP-OLS-2025-060878 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 octobre 2025 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale de Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et 85)

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DTS-2025-045090 du président de l’ASNR du 1er octobre 2025

Décision no CODEP-DTS-2025-045090 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 1er octobre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 138 (SOCATRI) et n° 93 (EURODIF)

Publié le 30/09/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-060581 du président de l’ASNR du 30 septembre 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-060581 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 30/09/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-019 de l’ASNR du 30 septembre 2025

Décision n° 2025-DC-019 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 modifiant la décision n°2025-DC-001 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée relative à l’organisation et au fonctionnement des services de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 30/09/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2025-060580 du président de l’ASNR du 30 septembre 2025

Décision n° CODEP-CLG-2025-060580 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000084 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 19/12/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis nº 2025-AV-013 de l’ASNR du 30 septembre 2025

Avis nº 2025-AV-013 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 sur le projet de décret modifiant le décret n° 2021 1782 autorisant la réunion des installations nucléaires n° 63 et n° 98 au sein d'une installation nucléaire de base unique n° 63-U, dénommée « Usine de fabrication de combustibles nucléaires » et située dans la commune de Romans-sur-Isère (Drôme)

Publié le 30/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2025-059894 du président de l’ASNR du 30 septembre 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-059894 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 septembre 2025 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 135)

Publié le 11/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-018 de l’ASNR du 25 septembre 2025

Décision n° 2025-DC-018 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 septembre 2025 fixant les prescriptions applicables à l’INB n° 29, dénommée UPRA, au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 08/01/2026

AVIS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LIL-2025-059724 du président de l'ASNR du 26 septembre 2025

Décision n° CODEP-LIL-2025-059724 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 septembre 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96)

Publié le 12/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LIL-2025-059724 du 26 septembre 2025

EDF – REP – Centrale nucléaire de Gravelines – Réacteur n° 2 – INB 96 – Demande de modification temporaire du chapitre III des règles générales d’exploitation pour augmenter la durée maximale d’indisponibilité cumulée des échangeurs RRI/SEC dans les états RP et AN/GV autorisée sur l’année 2025 pour réaliser leur nettoyage.