Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5973 textes

Publié le 24/08/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2016-AV-0268 de l’ASN du 26 mai 2016

Avis n°2016-AV-0268 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mai 2016 sur le projet d’arrêté portant création du commandement spécialisé pour la sécurité du nucléaire.

Publié le 25/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-019701 du président de l’ASN du 24 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-019701 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2016 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire des délégués territoriaux des divisions de Bordeaux, Caen, Châlons-en-Champagne et Strasbourg, Marseille et Paris

Publié le 25/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-019702 du président de l’ASN du 24 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-019702 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mai 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 30/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-020316 de l’ASN du 19 mai 2016

Décision CODEP-CLG-2016-020316 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mai 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2015-001839 du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 26/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0555 de l’ASN du 12 mai 2016

Décision n° 2016-DC-0555 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2016 portant mise en demeure du GIE GANIL de se conformer à des prescriptions pour l’exploitation de l’INB n° 113, dénommée GANIL, située dans le département du Calvados

Publié le 13/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 12/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2016-017173 du 2 mai 2016

Décision CODEP-SGE-2016-017173 du 2 mai 2016 de désignation de deux inspecteurs du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 22/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-012268 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-012268 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 22/04/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2016-016653 du président de l’ASN du 22 avril 2016

Décision CODEP-CLG-2016-016653 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 avril 2016 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003070 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 18/05/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2016-015866 du Président de l’ASN du 18 avril 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-015866 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2016 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives les prescriptions complémentaires applicables à l’installation nucléaire de base n° 37-A dénommée station de traitement des déchets (STD) implantée dans la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône) au vu des conclusions du deuxième réexamen.

Publié le 05/07/2016

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2016-010987 du président de l’ASN du 15 avril 2016

Décision n° CODEP-CLG-2016-010987 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2016 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à utiliser les nouveaux moyens faisant l’objet du projet STEP dans l’extension STAR de l’installation nucléaire de base n° 55, dénommée LECA, située sur le site de Cadarache (département des Bouches-du-Rhône)