Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5974 textes

Publié le 19/02/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-014389 du Président de l’ASN du 19 février 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-014389 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 février 2020 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur no 3 de la centrale nucléaire de
Dampierre-en-Burly (INB n° 85)

Publié le 17/02/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-012569 du Président de l’ASN du 14 février 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-012569 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des réacteurs n°1 et 3 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107 et 132)

Publié le 17/02/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2020-012101 du Président de l'ASN du 14 février 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-012101 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2020 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 142)

Publié le 18/02/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-012639 du Président de l'ASN du 14 février 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-012639 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 19/02/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2020-DC-0685 de l’ASN du 13 février 2020

Décision n° 2020-DC-0685 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2020 modifiant la décision no 2014-DC-0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et no 117, dénommée « usine UP2-800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix et modifiant la décision no 2016-DC-0554 du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A »

Publié le 27/03/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2020-AV-0348 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 février 2020

Avis n° 2020-AV-0348 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 février 2020 sur le projet de décret modifiant le décret n° 2007-534 du 10 avril 2007 autorisant la création de l’installation nucléaire de base dénommée Flamanville 3, comportant un réacteur nucléaire de type EPR, sur le site de Flamanville (Manche)

Publié le 11/02/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2020-011699 du Président de l'ASN du 11 février 2020

Décision n° CODEP-BDX-2020-011699 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 11 février 2020 d'octroi d'un aménagement aux règles de suivi en service de l'équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 8 TEU 001 RE de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 21/02/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-PRS-2020-006959 du président de l’ASN du 10 février 2020

Décision n° CODEP-PRS-2020-006959 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 février 2020 portant mise en demeure du responsable de l’activité de radiothérapie externe du centre de radiothérapie de l’Hôpital privé des Peupliers de respecter les dispositions fixées par les articles R. 1333­68 et R. 5212-25 du code de la santé publique, par l’article 7 de l’arrêté du 19 novembre 2004 modifié, relatif à la formation, aux missions et aux conditions d’intervention de la personne spécialisée en radiophysique médicale et par la décision n° 2008­DC­0103 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er juillet 2008 fixant les obligations d’assurance de la qualité en radiothérapie

Publié le 11/02/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2020-006919 du Président de l’ASN du 7 février 2020

Décision n° CODEP-DRC-2020-006919 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 février 2020 autorisant EDF à modifier les règles générales d’exploitation et le rapport de sûreté de l’installation nucléaire de base no 157, dénommée Base chaude opérationnelle du Tricastin