Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5974 textes

Publié le 02/06/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-029434 du Président de l’ASN du 27 mai 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-029434 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2020 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 109)

Publié le 28/05/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2020-025809 du Président de l’ASN du 27 mai 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-025809 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 45)

Publié le 28/05/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-029292 du président de l’ASN du 26 mai 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-029292 du président de l’ASN du 26 mai 2020 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 84)

Publié le 17/03/2021

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2020-027428 du Président de l'ASN du 19 mai 2020

Décision n° CODEP-PRS-2020-027428 du 19 mai 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité non médicale délivrée à monsieur x de l’Institut de Physique Nucléaire pour son établissement d’Orsay

Publié le 18/05/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-CAE-2020-028049 du Président de l’ASN du 18 mai 2020

Décision no CODEP-CAE-2020-028049 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 mai 2020 autorisant ORANO Cycle, site de la Hague, à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », située dans la commune de La Hague (Manche)

Publié le 15/05/2020

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2020-028038 du président de l’ASN du 15 mai 2020

Décision CODEP-CLG-2020-028038 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mai 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents.

Publié le 15/05/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-CAE-2020-027966 du Président de l’ASN du 14 mai 2020

Décision no CODEP-CAE-2020-027966 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2020 autorisant le GIE GANIL à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’INB no 113 pour la mise en place de caillebotis de protection dans certaines rétentions des circuits tertiaires et modification de la démonstration de maîtrise du risque sismique

Publié le 18/05/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2020-026024 du président de l’ASN du 14 mai 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-026024 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2020 modifiant la décision n° CODEP-DIS-2019-017532 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mai 2019 portant nomination des membres de la Commission nationale d’agrément des organismes habilités à procéder aux mesures de l’activité volumique du radon

Publié le 13/05/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2020-026570 du Président de L'ASN du 12 mai 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-026570 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 mai 2020 autorisant Framatome à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 63 et 98

Publié le 06/05/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2020-025550 du Président de l'ASN du 6 mai 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-025550 du 6 mai 2020 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB 89), située dans la commune de Saint-Vulbas (Ain)