Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5974 textes

Publié le 22/09/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2020-045237 du Président de l’ASN du 17 septembre 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-045237 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 septembre 2020 abrogeant la décision n° CODEP-LYO-2020-034044 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire identifié par le repère fonctionnel 0TEP001BA au sein de l’installation nucléaire de base n° 78, réacteurs nos 2 et 3 de la centrale nucléaire du Bugey.

Publié le 17/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-012113 du Président de l’ASN du 15 septembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-012113 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 18/09/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2020-044528 du Président de l’ASN du 15 septembre 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-044528 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2020 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique de l’équipement sous pression nucléaire repéré 8 TEP 002 RE commun aux réacteurs nos 3 et 4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 112)

Publié le 18/09/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2020-044506 du Président de l'ASN du 15/09/2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-044506 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2020 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique de l’équipement sous pression nucléaire repéré 8 TEU 001 RE commun aux réacteurs n° 3 et 4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB no 112)

Publié le 09/10/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2020-044597 du Président de l’ASN du 15 septembre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-044597 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2020 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux médecins qualifiés en cardiologie interventionnelle

Publié le 11/03/2021

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2020-044192 du président de l’ASN du 15 septembre 2020

Décision n° CODEP-PRS-2020-044192 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2020 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’Institut Curie pour son service de médecine nucléaire de paris

Publié le 22/09/2020

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2020-045156 du président de l’ASN du 14 septembre 2020

Décision CODEP-CLG-2020-045156 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2020 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-002963 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2019 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 14/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-043429 du Président de l’ASN du 11 septembre 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-043429 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 septembre 2020 autorisant Electricité de France à modifier le Plan d’Urgence Interne (PUI) des réacteurs n° 1 et n° 2 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108 et 109)

Publié le 14/09/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2020-044567 du Président de l’ASN du 11 septembre 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-044567 du Président de l’ASN du 11 septembre 2020 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires, identifiés par les repères fonctionnels BA 1130, EC 1110 et EC 1111 implantés sur l’installation nucléaire de base n° 35 du CEA de Saclay

Publié le 18/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2020-029082 du Président de l’ASN du 10 septembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-029082 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137).

Publié le 14/09/2020

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DCN-2020-003578 du Président de l’ASN du 10 septembre 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-003578 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2020 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 10/09/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2020-043331 du Président de l'ASN du 9 septembre 2020

Décision n° CODEP-LYO-2020-043331 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 septembre 2020 autorisant l’Institut Max Von Laue-Paul Langevin à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du Réacteur à haut flux de l’INB n° 67