Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5952 textes

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0107 du 22 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0107 du 22 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n° 138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en place d'un plan de surveillance renforcée

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0053 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-053 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté portant approbation du système d'inventaire et d'expédition des déchets après traitement des combustibles usés en provenance de l'étranger dans les installations nucléaires de base de La Hague

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0105 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0105 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n°138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en place d'un plan de surveillance renforcée

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0106 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0106 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative aux modalités de mise en oeuvre de systèmes d'autorisations internes dans les installations nucléaires de base

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0104 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0104 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions de mesures d'urgence à la société auxiliaire du Tricastin (SOCATRI) pour l'installation nucléaire de base n° 138 sur le territoire de la commune de Bollène (Vaucluse), relatives à la mise en sécurité de l'installation.

Publié le 13/06/2022

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2008-DEP-0048 de l'ASN du 9 juillet 2008

Décision n° 2008-DEP-0048 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 juillet 2008 portant création de la commission consultative paritaire de l'Autorité de sûreté nucléaire compétente pour les agents contractuels

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0055 du 1er juillet 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0055 du 1er juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant sur le dossier d'options de sûreté (DOS) de la future installation d'entreposage de déchets irradiants ou alpha et de démantèlement (DIADEM) déposé par le Commissariat à l'Energie Atomique

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0054 du 24 juin 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0054 du 24 juin 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la surveillance et au contrôle en France des transferts transfrontaliers de déchets radioactifs et de combustibles nucléaires usés.

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-ORLEANS-0525-2008 du 30 mai 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0525-2008 du 30 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités d'entreposage temporaire d'un couvercle de cuve usagé dans le périmètre de l'installation nucléaire de base n° 107

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-ORLEANS-0530-2008 du 30 mai 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-ORLEANS-0530-2008 du 30 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire autorisant Electricité de France à exploiter une installation de traitement des boues et tartres pathogènes issus des circuits de refroidissement sur le centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) de Chinon

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0101 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0102 du 13 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)