Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5958 textes

Publié le 23/03/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0123-2009 du 16 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0123-2009 du 16 février 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IMEX Services)

Publié le 24/03/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0124-2009 du 16 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0124-2009 du 16 février 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IPHC/Ramses)

Publié le 24/03/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0125-2009 du 16 février 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0125-2009 du 16 février 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (MELOX)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2009-DC-0129 du 29 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0129 du 29 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative aux prescriptions auxquelles doit satisfaire la Société d'Enrichissement du Tricastin (SET) à la conception, la construction et l'exploitation de l'INB n° 168 dénommée Georges Besse II

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2009-DC-0130 du 29 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0130 du 29 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire autorisant la Société d'Enrichissement du Tricastin (SET) à mettre en service l'unité sud de l'installation nucléaire de base n° 168 dénommée Georges Besse II sur le site du Tricastin

Publié le 25/06/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2009-AV-0068 du 15 janvier 2009 de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0068 du 15 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le dossier de l’ANDRA relatif à l’analyse du contexte géologique des communes candidates à l’accueil d’un centre de stockage pour les déchets de faible activité à vie longue

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0051 de l'ASN du 10 avril 2008

Avis n° 2008-AV-0051 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0011-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0011-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Bureau Veritas)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0010-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0010-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CERAP Agence Ile-de-France)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0015-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0015-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (GAMMA Assistance)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0009-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0009-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IPN)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0008-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0008-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SPRA)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0005-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0005-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Apave Parisienne)