Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5959 textes

Publié le 18/06/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2009-DC-0142 du 16 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0142 du 16 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions techniques pour l’installation nucléaire de base n° 148 dénommée ATALANTE, sur le territoire de la commune de Chusclan (Gard)

Publié le 08/07/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0368-2009 du 16 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0368-2009 du 16 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SPIE DEN)

Publié le 08/07/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0367-2009 du 16 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0367-2009 du 16 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (DEKRA Equipements).

Publié le 25/06/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de huit agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 18/03/2010

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2009-AV-0074 du 9 juin 2009 de l’ASN

Avis n°2009-AV-0074 du 9 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur les projets d’arrêté relatifs au transport maritime de marchandises dangereuses et à leur transport et manutention dans les ports maritimes

Publié le 08/07/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0334-2009 du 3 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0334-2009 du 3 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LEMAIRE Claude)

Publié le 28/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2009-DC-0140 du 2 juin 2009 de l’ASN

Décision n° 2009-DC-0140 du 2 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux de l’installations nucléaires de base n° 160 exploitée par SOCODEI sur la commune de Codolet (Gard)

Publié le 05/11/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2009-DC-0141 du 2 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0141 du 2 juin 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de l’installation nucléaire de base n° 160 exploitée par SOCODEI sur la commune de Codolet (Gard)

Publié le 02/06/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2009-DC-0139 du 2 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0139 du 2 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 158 et n° 159 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Civaux (département de la Vienne)

Publié le 10/07/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2009-DC-0138 du 2 juin 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0138 du 2 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 158 et n° 159 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur la commune de Civaux (département de la Vienne).

Publié le 06/05/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0272-2009 du 4 mai 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0272-2009 du 4 mai 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452 -12 à R. 4452-20 du code du travail

Publié le 06/05/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0272-2009 du 4 mai 2009 du président de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0272-2009 du 4 mai 2009 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452 -12 à R. 4452-20 du code du travail



Publié le 29/06/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2009-AV-0073 du 28 avril 2009 de l'ASN

Avis n° 2009-AV-0073 du 28 avril 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté fusionné relatif au transport de matières dangereuses par voies terrestres