Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5974 textes

Publié le 07/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2017-043490 du Président de l'ASN du 3 novembre 2017

Décision n° CODEP DRC 2017-043490 du Président de l’ASN du 3 novembre 2017 autorisant AREVA NC à effectuer les travaux de construction d’un bâtiment de gestion des situations d’urgence sur le site de l’INB n° 151 dénommée Melox, située sur le site de Marcoule

Publié le 03/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-OLS-2017-043694 du Président de l'ASN du 03 novembre 2017

Décision no CODEP-OLS-2017-043694 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 novembre 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), à modifier de manière notable les alimentations électriques de secours et les éléments afférents du référentiel de sûreté de l’installation nucléaire de base no 40, dénommée OSIRIS.

Publié le 03/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2017-044588 du Président de l’ASN du 2 novembre 2017

Décision no CODEP-BDX-2017-044588 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 novembre 2017 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 142)

Publié le 06/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2017-041394 du Président de l’ASN du 2 novembre 2017

Décision n° CODEP-LYO-2017-041394 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 novembre 2017 autorisant la société AREVA NC à modifier l’enceinte de confinement dédiée au recyclage des matières humide de l’atelier TU5 de l’installation nucléaire de base no 155

Publié le 05/12/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

N° CODEP-CHA-2017-043885 du Président de l'ASN du 2 novembre 2017

Décision no CODEP-CHA-2017-043885 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 novembre 2017 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées pour le réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Nogent sur Seine (INB n° 129)

Publié le 31/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2017-043289 du Président de l'ASN du 31 octobre 2017

Décision n° CODEP-LYO-2017-043289 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2017 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les règles générales d'exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111)

Publié le 09/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-043992 du Président de l'ASN du 30 octobre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-043992 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 octobre autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 55, dénommée LECA-STAR

Publié le 31/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-LYO-2017-043730 du Président de l’ASN du 30 octobre 2017

Décision no CODEP-LYO-2017-043730 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 octobre 2017 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111)

Publié le 03/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2017-042431 du Président de l'ASN du 30 octobre 2017

Décision n° CODEP-LIL-2017-042431 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 30 octobre 2017 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les règles générales d'exploitation du réacteur n° 5 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122)

Publié le 30/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-043962 du Président de l'ASN du 27 octobre 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-043962 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2017 autorisant Électricité de France – société anonyme (EDF-SA) à modifier les parcs à gaz SGZ des installations nucléaires de base n° 127 et 128 situées sur les communes de Belleville-sur-Loire et de Sury-près-Léré (Cher)

Publié le 30/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2017-DC-0612 de l’ASN du 26 octobre 2017

Décision n° 2017-DC-0612 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2017 modifiant la décision n° 2010-DC-0190 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2010 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives à la reprise des déchets contenus dans le silo 130 de l’INB n° 38, dénommée STE2 et située sur le site de La Hague

Publié le 27/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2017-043308 du Président de l'ASN du 26 octobre 2017

Décision n° CODEP-CAE-2017-043308 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 103, dénommée réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Paluel (Seine-Maritime)

Publié le 30/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2017-DC-0613 de l’ASN du 26 octobre 2017

Décision n° 2017-DC-0613 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2017 prescrivant à la société Électricité de France (EDF) de remédier aux insuffisances de résistance au séisme des systèmes auxiliaires des groupes électrogènes de secours à moteur diesel équipant le réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Fessenheim (INB n° 75) et les réacteurs n° 3 et n° 4 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78 et n° 89).

Publié le 30/10/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2017-042596 du Président de l’ASN du 25 octobre 2017

Décision n° CODEP-LYO-2017-042596 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 octobre 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les installations nucléaires de base no 111 et no 112, situées dans les communes de Cruas et Meysse (Ardèche) et de La Coucourde (Drôme)