Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5974 textes

Publié le 20/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-008611 du Président de l'ASN du 16 février 2018

Décision n° CODEP DRC 2018-008611 du Président de l’ASN du 16 février 2018 autorisant AREVA NC à supprimer la fonction « entreposage de produits de fission » de la cuve 6211.30 de l’atelier T2 de l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée « usine UP3 A », située sur le site de La Hague

Publié le 20/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2018-008147 du Président de l'ASN du 16 février 2018

Décision n° CODEP DRC 2018-008147 du Président de l’ASN du 16 février 2018 autorisant AREVA NC à traiter quatre assemblages combustibles UOx irradiés contenant des crayons combustibles non irradiés, dans les ateliers T1 et R1 des installations nucléaires de base n° 116 et 117, dénommées respectivement « usine UP3 A » et « usine UP2 800 », situées sur le site de La Hague

Publié le 19/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2018-009218 du Président de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° CODEP-LIL-2018-009218 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 fixant l’aménagement des modalités d’instruction d’un dossier de modification notable concernant les échangeurs REN de type TREPAUD et de fabrication BETRI réalisé selon l’arrêté du 12 décembre 2005 modifié au sein de l’installation nucléaire de base 122, située dans la commune de Gravelines (Nord)

Publié le 21/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2018-008180 du Président de l'ASN du 15 février 2018

Décision n° CODEP-DCN-2018-008180 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 23/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0626 de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° 2018-DC-0626 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 modifiant la décision n° 2012 DC 0271 du 5 juin 2012 relative à la réception et au traitement des combustibles irradiés de type « réacteurs de test et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée usine « UP3 A », et la décision n° 2012 DC 0272 du 5 juin 2012 relative à la réception et à l’entreposage des combustibles irradiés de type « réacteur de tests et de recherche (RTR) » dans l’installation nucléaire de base n° 117, dénommée usine « UP2 800 ».

Publié le 23/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0625 de l’ASN du 15 février 2018

Décision n° 2018-DC-0625 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2018 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles MOX dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et n° 117, dénommée « usine UP2-800 », exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague

Publié le 23/03/2018

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2018-006813 du Président de l'ASN du 14 février 2018

Décision n° CODEP-DTS-2018-006813 du 14 février 2018 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société CISBIO INTERNATIONAL pour son établissement de Pessac (33).

Publié le 23/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-MRS-2018-005849 du Président de l’ASN du 14 février 2018

Décision n°CODEP-MRS-2018-005849 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°71, dénommée Phénix.

Publié le 16/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2018-008590 du Président de l’ASN du 13 février 2018

Décision n° CODEP-STR-2018-008590 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2018 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF – SA) à modifier de manière notable les installations nucléaires de base nos 124, 125, 126 et 137 (centrale nucléaire de Cattenom)

Publié le 13/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2017-049175 du Président de l'ASN du 13 février 2018

Décision n° CODEP-BDX-2017-049175 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2018 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 15/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2018-006984 du Président de l'ASN du 09 février 2018

Décision n° CODEP- CAE-2018-006984 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2018 autorisant ORANO à prolonger la
durée d’utilisation d’une source scellée de tritium équipant un module d’émission neutronique de type MEN 36 et utilisée dans son
établissement situé dans la commune de La Hague (département de la Manche)

Publié le 16/02/2018

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2018-DC-0623 de l’ASN du 6 février 2018

Décision n° 2018-DC-0623 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 février 2018 portant mise en demeure de l’Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) de se conformer à diverses dispositions réglementaires concernant les modifications de l’installation nucléaire de base n° 67 – Réacteur à haut flux (RHF)