Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5961 textes

Publié le 17/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2025-007790 du Président de l’ASNR du 26 février 2025

Décision n° CODEP-DTS-2025-007790 du 26 février 2025 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant prolongation d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Curium Pet France pour son établissement de la Mézière (35)

Publié le 04/03/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2025-008958 du président de l’ASNR du 26 février 202

Décision n° CODEP-PRS-2025-008958 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 février 2025 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’hôpital NOVO – site de Pontoise pour son service de médecine nucléaire

Publié le 04/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-STR-2025-012182 du Président de l'ASNR du 24 février 2025

Décision CODEP-STR-2025-012182 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 24 février 2025 d’octroi d’un sursis à la requalification complète du circuit primaire principal du réacteur 1 (INB n°124) de la centrale nucléaire de Cattenom

Publié le 24/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-000952 du Président de l’ASNR du 21 février 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-000952 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 février 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrale nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 88 et n°°87(sauf Tricastin 1)

Publié le 03/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision 2025-DC-007 de l’ASNR du 20 février 2025

Décision 2025-DC-007 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 février 2025 encadrant le conditionnement en colis C1PGSP de déchets de moyenne activité à vie longue (MA-VL) dans l’installation nucléaire de base no 173, dénommée Iceda

Publié le 03/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision 2025-DC-008 de l’ASNR du 20 février 2025

Décision 2025-DC-008 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 février 2025 approuvant le conditionnement en colis C1PGSP de déchets de moyenne activité à vie longue (MA-VL) dans l’installation nucléaire de base no 173, dénommée Iceda

Publié le 24/12/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-002 de l’ASNR du 20 février 2025

Avis n° 2025-AV-002 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 février 2025 sur un projet de décret relatif aux prescriptions particulières applicables aux installations électriques des centres nucléaires de production d’électricité