Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

6080 textes

Publié le 23/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2019-020357 du Président de l'ASN du 02/05/2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-020357 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mai 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice (INB n° 119)

Publié le 18/12/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2019-020356 du Président de l'ASN du 30 Avril 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-020356 du 30 Avril 2019 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins médicales délivrée à Monsieur Le Professeur XXXX du Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes pour son service de médecine nucléaire.

Publié le 15/05/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-CHA-2019-019536 du Président de l'ASN du 29 avril 2019

Décision no CODEP-CHA-2019-019536 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 avril 2019 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur B2 de la centrale nucléaire de Chooz (INB no144)

Publié le 29/04/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-019608 du Président de l’ASN du 29 avril 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-019608 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 avril 2019 autorisant Orano Cycle à mettre en œuvre des opérations de rinçage à l’acide oxalique de l’évaporateur HAPF 242-30 et des cuves SPF1 avec destruction des effluents de rinçage sur un évaporateur de NCP1 au sein de l’atelier HAPF de l’usine de traitement des combustibles irradiés
UP2-400 (INB n° 33)

Publié le 26/04/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-013165 du Président de l'ASN du 26 avril 2019

Décision no CODEP-DCN-2019-013165 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 avril 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs électronucléaires des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban-Saint-Maurice (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 16/05/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0322 de l’ASN du 23 avril 2019

Avis n° 2019-AV-0322 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2019 relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France pour les années 2019 et 2020

Publié le 19/06/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0323 de l’ASN du 23 avril 2019

Avis n° 2019-AV-0323 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2019 sur le projet de décret modifiant le périmètre des installations nucléaires de base 129 et 130 de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine, exploitée par la société Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) et située sur le territoire de la commune de Nogent-sur-Seine (département de l’Aube)

Publié le 29/04/2019

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2019-DC-0668 de l'ASN du 23 avril 2019

Décision n° 2019-DC-0668 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 avril 2019 portant délégation de pouvoirs au président pour prendre certaines décisions