Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5976 textes

Publié le 15/06/2020

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0334 de l’ASN du 1er août 2019

Avis n° 2019-AV-0334 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2019 sur le dossier de demande de dérogation à l’interdiction d’addition de radionucléides dans les biens de consommation pour l’ajout de krypton-85 et de thorium-232 dans des lampes à décharge

Publié le 22/08/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2019-033910 du Président de l'ASN du 31 juillet 2019

Décision no CODEP-CHA-2019-033910 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 juillet 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine
(INB n° 129 et 130)

Publié le 14/08/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2019-033192 du Président de l'ASN du 30 Juillet 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-033192 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 30 Juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au GIP Cyclotron Guadeloupe - Cimgua, pour son établissement des Abymes (971)

Publié le 10/10/2019

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2019-AV-0332 de l’ASN du 30 juillet 2019

Avis n° 2019-AV-0332 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juillet 2019 sur des projets d’ordonnance et de décret relatifs au système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre

Publié le 30/07/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision N° CODEP-LYO-2019-032801 du Président de l'ASN du 30 juillet 2019

Décision n° CODEP-LYO-2019-032801 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 juillet 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice (INB n° 120)

Publié le 18/09/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2019-033858 du Président de l'ASN du 29 juillet 2019

Décision n° CODEP-LIL-2019-033858 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 juillet 2019 autorisant Electricité de France (EDF) à modifier de manière notable l'installation nucléaire de base n° 96 située dans la commune de Gravelines (59)

Publié le 13/12/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2019-032250 du Président de l'ASN du 25 juillet 2019

Décision n° CODEP-PRS-2019-032250 du 25 juillet 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale déposée par Monsieur Y du CHU de la Martinique - hôpital pierre Zobda Quitman pour son service de médecine nucléaire

Publié le 20/08/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2019-033410 du Président de l’ASN du 25 juillet 2019

Décision n° CODEP-LIL-2019-033410 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2019 autorisant Electricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d'exploitation du réacteur 5 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122)