Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5974 textes

Publié le 21/11/2019

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2019-047798 du président de l’ASN du 15 novembre 2019

Décision CODEP-CLG-2019-047798 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 novembre 2019 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-011769 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2019 relative
à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 21/11/2019

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2019-047805 du président de l’ASN du 15 novembre 2019

Décision CODEP-CLG-2019-047805 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 novembre 2019 relative à la désignation du secrétaire du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 18/11/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-047818 du Président de l’ASN du 14 novembre 2019

Décision n°CODEP-OLS-2019-047818 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 novembre 2019 autorisant CIS bio international à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 29, dénommée UPRA

Publié le 21/11/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-047962 du 14 novembre 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-047962 du 14 novembre 2019 autorisant la permutation des ponts roulants de manutention des stations de pompage du centre nucléaire de production d'électricité de Penly.

Publié le 20/11/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2019-039922 du Président de l'ASN du 13 novembre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-039922 du 13 novembre 2019 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au centre de médecine isotopique du Gapencais pour son établissement de Gap.

Publié le 28/11/2019

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2019-DC-0682 de l’ASN du 12 novembre 2019

Décision n° 2019-DC-0682 de l’ASN du 12 novembre 2019 fixant à Orano Cycle des prescriptions relatives à la reprise et au conditionnement des déchets contenus dans le silo 130 de l’installation nucléaire de base no 38, dénommée « STE 2 » dans l’établissement de La Hague (département de la Manche) et modifiant la décision no 2010-DC-0190 de l’ASN du 29 juin 2010

Publié le 20/11/2019

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2019-042974 du Président de l'ASN du 06 Novembre 2019

Décision n° CODEP-DTS-2019-042974 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 06 Novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée aux Laboratoires Cyclopharma pour son établissement de Toulouse.

Publié le 08/11/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-046833 du Président de l’ASN du 6 novembre 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-046833 du Président de l’ASN du 6 novembre 2019 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs Saint-Laurent A1 et Saint-Laurent A2 (INB no 46) et des silos d’entreposage de chemises
de graphite irradiées (INB n° 74)

Publié le 19/11/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2019-046433 du Président de l'ASN du 04 novembre 2019

Décision no CODEP-LIL-2019-046433 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 novembre 2019 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les règles générales d’exploitation du réacteur 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB no 122)

Publié le 05/11/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2019-044318 du Président de l'ASN du 31 octobre 2019

Décision n° CODEP-DCN-2019-044318 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2019 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)