Publié le 07/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-000500 du président de l’ASNR du 6 janvier 2026

décision n° CODEP-DCN-2026-000500 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 6 janvier 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 06/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-068169 du président de l’ASNR du 5 janvier 2026

décision n° CODEP-DCN-2025-068169 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 janvier 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Chooz (INB n° 144)

Publié le 02/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-CHA-2025-073775 du président de l’ASNR du 2 décembre 2025

Décision nº CODEP-CHA-2025-073775 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 décembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Chooz B (INB n° 139)

Publié le 04/11/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-066639 du président de l’ASNR du 4 novembre 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-066639 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 novembre 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 25/08/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2025-050327 du président de l’ASNR du 18 août 2025

Décision n° CODEP-CHA-2025-050327 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 août 2025 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Chooz B (INB n° 139)

Publié le 12/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-030655 du président de l’ASNR du 11 juin 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-030655 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 juin 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Chooz (INB n° 139)

Publié le 24/12/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-002 de l’ASNR du 20 février 2025

Avis n° 2025-AV-002 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 février 2025 sur un projet de décret relatif aux prescriptions particulières applicables aux installations électriques des centres nucléaires de production d’électricité

Publié le 17/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-007892 du Président de l’ASNR du 14 février 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-007892 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 février 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 11/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-009356 du Président de l’ASNR

décision n° CODEP-DCN-2025-009356 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 février autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108), Belleville (INB n° 127), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 159)

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-006 de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision n°2025-DC-006 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024

Publié le 16/01/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0456 de l'ASN du 26 novembre 2024

Avis n° 2024-AV-0456 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2024 suite aux recommandations de recherche de son comité scientifique relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir sur le vieillissement des composants métalliques non ou difficilement remplaçables des réacteurs à eau sous pression en vue de leur fonctionnement au-delà de 60 ans

Publié le 17/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-030776 du Président de l’ASN du 16 septembre 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-030776 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 septembre 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159).

Publié le 09/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-040651 du Président de l’ASN du 7 août 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-040651 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 août 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 06/08/2024

ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES

Centrale nucléaire de Chooz – 01/08/2024

Le projet concerne le remplacement de la turbine à combustion (TAC) de la centrale nucléaire de Chooz par un groupe d’ultime secours (GUS).

Publié le 06/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-040059 du Président de l’ASN du 1er août 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-040059 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2024, après examen au cas par cas, relative au projet de remplacement de la turbine à combustion de la centrale nucléaire de Chooz par un groupe d’ultime secours, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

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